À Courchevel, le maire se déplace gratuitement (et en toute irrégularité) en SUV
La mairie de Courchevel en 2021. - Benoît Brassoud / CC BY-SA 4.0 / Wikimedia Commons
La mairie de Courchevel en 2021. - Benoît Brassoud / CC BY-SA 4.0 / Wikimedia Commons
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À Courchevel, station de sports d’hiver huppée de la vallée de la Tarentaise, il est de bon ton de rouler en SUV. S’ils sont gratuits, c’est encore mieux. D’après un rapport de la chambre régionale des comptes obtenu par le média d’investigation alpin Spotlighted, le maire de la ville, Jean-Yves Pachod, aurait bénéficié de SUV de fonction « en toute irrégularité ».
Le premier véhicule, que Jean-Yves Pachod a pu utiliser gratuitement jusqu’en 2021, était une BMW. Elle avait été mise à la disposition de l’office du tourisme de Courchevel par le constructeur allemand, dans le cadre d’un contrat de partenariat promotionnel. Or, « aucune mise à disposition à des tiers n’était autorisée dans le cadre de ce contrat », a fait savoir BMW à Spotlighted.
Conflits d’intérêts
Le deuxième SUV, un Volvo XC60, est attribué gratuitement au maire depuis 2021, à nouveau par l’office de tourisme de Courchevel (qui le loue dans le cadre d’un contrat de leasing). Cette mise à disposition est « en contravention avec les règles relatives à la prévention des conflits d’intérêts des élus », selon la chambre régionale des comptes, étant donnée qu’elle a été décidée lors d’une délibération où Jean-Yves Pachod était présent.
« Si le maire de Courchevel siège au comité de direction de Courchevel tourisme, cette fonction est gratuite, […] et il n’exerce aucune responsabilité sociale au titre de l’Epic [établissements publics industriels et commerciaux]. Dès lors, il ne peut bénéficier d’une rémunération ou d’avantage en nature, tels que l’attribution d’un véhicule », signalent les magistrats.
En France, 5,8 % des actifs bénéficient d’une voiture de fonction, selon une récente étude du Forum vies mobiles. Ce dispositif pose des questions écologiques. Les voitures mises à disposition sont souvent lourdes, et donc polluantes. Leur usage « presque gratuit » incite par ailleurs « à l’utiliser davantage et à la privilégier au train pour partir en vacances », relève Matthieu Bloch, chef de projet de recherche au Forum vies mobiles.